Document RP-RACT 001182831

Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

Envoi en commission - Envoi en commission de Coopération avec les Communautés.

Dépôt

Erratum au Document

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de Coopération avec les Communautés.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Rudi Vervoort est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - La Commission a entendu les exposés de Mme la ministre-présidente Marie Arena et de M. Courbe, délégué permanent dela Communauté française auprès de la Communauté germanophone.
Un large échange de vues s'en est suivi.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de Coopération avec les Communautés.

Discussion en commission - - Les commissions réunies ont entendu un exposé des ministres-présidents des Gouvernements de la Communauté française et dela Communauté germanophone sur l'état de la coopération pour les années 2002 à 2004.
- Les commissions réunies ont procédé à un large échange de vues.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Les rapporteurs se réfèrent à leur rapport écrit.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion générale - Discussion conjointe avec doc. 484 (2003-2004) et 58 (2004-2005) close.

Adoption des conclusions