Document RP-RACT 001161563

Rapport d'activités - Dépôt.

Envoi en commission - Envoi en commission de Coopération avec les Communautés.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de Coopération avec les Communautés.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Pierre-Yves Jeholet est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - La Commission a entendu les exposés de Mme la Ministre-Présidente et de M. le Délégué permanent de la Communauté française auprès de la Communauté germanophone. Un large échange de vues s'en est suivi.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de Coopération avec les Communautés.

Discussion en commission - - Les commissions réunies ont entendu un exposé des ministres-présidents des Gouvernements de la Communauté française et dela Communauté germanophone sur l'état de la coopération pour les années 2002 à 2004.
- Les commissions réunies ont procédé à un large échange de vues.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Les rapporteurs se réfèrent à leur rapport écrit.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion générale - Discussion conjointe avec doc. 484 (2003-2004) et 153 (2004-2005) close.

Adoption des conclusions