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hemicycle
10
Rapport d'activités de l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la jeunesse pour l'année 2003
Objets
001001716
Rapport d'activités - Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
001001748
Envoi en commission - Envoi pour information à la commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse et à la commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
001001749
Envoi en commission - Envoi pour information à la commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse et à la commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
001008200
5
Dépôt
On
001001715
Désactivé
Autre