Document RP-RACT 000363923

Rapport - Dépôt.

Envoi en commission - Envoi en commission de Coopération avec les Communautés.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de Coopération avec les Communautés.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Dany Smeets est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé de Monsieur le Délégué permanent de la Communauté française auprès de la Communauté germanophone (Monsieur le ministre-président est excusé). Un large échange de vues s'en est suivi.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de Coopération avec les Communautés (conjointe Parlement Communauté française et Parlement Communauté germanophone).

Discussion en commission - - Monsieur Marc Elsen est désigné en qualité de rapporteur en remplacement de M. Smets, ce dernier n'étant plus membre du Parlement.
- Les commissions réunies ont entendu un exposé des ministres-présidents des Gouvernements de la Communauté française et dela Communauté germanophone sur l'état de la coopération pour les années 2002 à 2004.
- Les commissions réunies ont procédé à un large échange de vues.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Marc Elsen est désigné en qualité de rapporteur en remplacement de M. Smeets.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Les rapporteurs se réfèrent à leur rapport écrit. Discussion close.

Adoption des conclusions