Document RP-RACT 000361508

Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

Envoi en commission - Envoi en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Annie Servais-Thysen est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - Les membres de la commission ont entendu un exposé introductif de Mme Sommer, directrice à l'ONE et ont entamé un premier échange de vues;.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.

Discussion en commission - Les membres de la commission ont entendu un exposé de MM. Bovy et Agosti, respectivement Président du Conseil d'administration et Directeur général adjoint de l'ONE sur la réforme des consultations et ont procédé à un large échange de vues;
Il est fait confiance au Président et à la rapporteuse pour l'élaboration du présent rapport.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion - Discussion close.

Discussion

Discussion

Adoption des conclusions