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Rapport d'activités du Service général des Infrastructures scolaires de la Communauté française pour l'exercice 2001
Objets
000328819
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
000328851
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
000339013
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
000339014
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Bailly est désigné en qualité de rapporteur.
000339015
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Bailly est désigné en qualité de rapporteur.
000339016
Discussion en commission - La commission a procédé à un bref échange de vues.
000339471
Clôture des discussions sans vote
000339472
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
000346828
Inscription à l'ordre du jour de la séance
000346830
Discussion - Discussion close.
000346831
Adoption des conclusions
000347840
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
000347841
51
Discussion - M. Bailly, rapporteur, se réfère à son rapport écrit. La discussion est close.
On
000328818
Dossier