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27ème Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule 1er
Objets
001501304
Envoi en commission - Envoi en commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative.
001507770
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative.
001507771
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Christine Poulin est désignée en qualité de rapporteuse.
001507772
Discussion en commission - -Mme Christine Poulin est désignée en qualité de rapporteuse.
-La commission a entendu un exposé de M. Tilly, représentant de la Cour des comptes et les réponses du ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative.
-Un échange de vues s'en est suivi.
La commission a entendu la réponse du ministre.
-La commission a entendu un exposé de M. Tilly, représentant de la Cour des comptes et les réponses du ministre du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative.
-Un échange de vues s'en est suivi.
La commission a entendu la réponse du ministre.
001507773
Clôture des discussions sans vote
001507774
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001623651
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales, des Affaires générales, de l'Egalité, du Règlement et du Contrôle des communications des membres du Gouvernement.
001623652
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales, des Affaires générales, de l'Egalité, du Règlement et du Contrôle des communications des membres du Gouvernement.
001623653
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Jean-Charles Luperto et M. Gilles Mouyard sont désignés en qualité de rapporteurs.
001623654
Discussion en commission
001623655
Clôture des discussions sans vote
001623656
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et aux rapporteurs pour la rédaction du rapport.
001519680
Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture et de l'Enfance.
001519370
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour de la commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias.
001519371
Désignation du (des) rapporteur(s)
001519372
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé de M. Benzarour, représentant de la Cour des comptes ainsi que la réponse de M. le ministre Marcourt.
Un large échange de vues s'en est suivi.
Un large échange de vues s'en est suivi.
001519388
Clôture des discussions sans vote
001519390
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001519681
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture et de l'Enfance.
001519682
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Catherine Moureaux est désignée en qualité de rapporteuse.
001519683
Discussion en commission - La discussion générale est close.
001519684
Clôture des discussions sans vote
001519685
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001539163
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales.
001539772
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales, des Hôpitaux universitaires, des Professions des soins de santé et du Règlement, de l'Informatique, du Contrôle des communications des membres du Gouvernement et des Dépenses électorales.
001539773
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Gilles Mouyard est désigné en qualité de rapporteur.
001539774
Discussion en commission - La commission a entendu Mme Delcomminette. Un large échange de vues s'en est suivi.
001544669
Clôture des discussions sans vote
001544670
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001637178
Fin de législature
On
001501268
Dossier