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25ème Cahier d'observations adressé par la Cour des comptes au Parlement de la Communauté française - Fascicule 1er
Objets
001421059
Envoi en commission - Envoi en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001424152
Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001424154
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001424156
Envoi en commission - Envoi en commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse.
001424158
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.
001424160
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur.
001424162
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001425069
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001424473
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001424474
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Hervé Jamar est désigné en qualité de rapporteur.
001424475
Discussion en commission - La discussion est close.
001424476
Clôture des discussions sans vote
001424477
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001424511
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse.
001424512
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Jean-Claude Maene est désigné en qualité de rapporteur.
001424513
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé de M. Matelot, premier auditeur à la Cour des Comptes et la réponse de Mme la ministre Huytebroeck.
La discussion générale est close.
La discussion générale est close.
001424514
Clôture des discussions sans vote
001424515
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001424615
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.
001424616
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Chantal Bertouille est désignée en qualité de rapporteuse.
001424617
Discussion en commission - Les membres de la commission ont entendu l'exposé introductif de M. Jamotton, représentant de la Cour des comptes et la réponse du ministre Nollet.
La discussion est close.
La discussion est close.
001424618
Clôture des discussions sans vote
001424619
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001424627
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001424628
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Catherine Houdart est désignée en qualité de rapporteuse.
001424629
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé de M. Grimau, contrôleur en chef à la Cour des Comptes.
La commission a entendu la réponse de Mme la ministre Laanan.
La discussion est ouverte et close ans vote.
Confiance a été faite au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
La commission a entendu la réponse de Mme la ministre Laanan.
La discussion est ouverte et close ans vote.
Confiance a été faite au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001424630
Clôture des discussions sans vote
001424631
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001424701
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur.
001424702
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Stéphane Hazée est désigné en qualité de rapporteur.
001424712
Discussion en commission - La commission a entendu l'exposé de MM. Laboureur et Marchal, représentants de la Cour des Comptes et les réponses de M. le ministre Marcourt.
La discussion est close.
La discussion est close.
001424715
Clôture des discussions sans vote
001424716
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001424726
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001424727
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Julie de Groote est désignée en qualité de rapporteuse.
001424728
Discussion en commission - - La commission a entendu l'exposé de M. Vincent de Hovren représentant de la Cour des Comptes ;
- La commission a entendu la réponse de Mme la Ministre Schyns ;
- La discussion générale est close ;
- Il est fait confiance au Président, ainsi qu'à la rapporteuse pour la rédaction de ce rapport.
- La commission a entendu la réponse de Mme la Ministre Schyns ;
- La discussion générale est close ;
- Il est fait confiance au Président, ainsi qu'à la rapporteuse pour la rédaction de ce rapport.
001424734
Clôture des discussions sans vote
001424735
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001425822
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001425823
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Anne Barzin est désignée en qualité de rapporteuse.
001425824
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé de la représentante de la Cour des comptes et les réponses de M. le ministre-président.
La discussion générale est close sans vote.
A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
La discussion générale est close sans vote.
A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001425825
Clôture des discussions sans vote
001425826
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
On
001421056
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