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24ème cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française. Fascicule 1er
Objets
001392355
Envoi en commission - Envoi en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001396057
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Gonzalez Moyano est désignée en qualité de rapporteuse.
001396058
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé de M. Cornet, représentant de la Cour des Comptes et les réponses de Mme la ministre Huytebroeck.
Un large échange de vues s'en est suivi.
Un large échange de vues s'en est suivi.
001396059
Clôture des discussions sans vote
001396060
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la Commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001396120
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Noiret est désigné en qualité de rapporteur.
001396140
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour de la commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction ublique et des Bâtiments scolaires.
001396141
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Goffinet est désignée en qualité de rapporteuse.
001396142
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont entendu l'exposé de M. Jamotton, Auditeur à la Cour des Comptes et les réonses de M. le ministre Nollet.
Une large discussion s'en est suivie.
Une large discussion s'en est suivie.
001396143
Clôture des discussions sans vote
001396144
Confiance au(x) rapporteur(s) - Il est fait confiance à la Présidente et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001398031
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001398032
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Christian Noiret est désigné en qualité de rapporteur.
001398033
Clôture des discussions sans vote
001398034
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001396291
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour de la commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001396294
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Pirlot est désigné en qualité de rapporteur.
001396295
Discussion en commission - La commission a entendu les exposés de M. Jamotton et de Mme Tonneau, auditeurs à la Cour des Comptes et les réponses du Ministre-Président. Un échange de vues s'en est suivi.
001396296
Clôture des discussions sans vote
001396297
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001396308
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour de la commission de l'Enseignement supérieur.
001396309
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Saenen est désignée en qualité de rapporteuse.
001396315
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont entendu l'exposé de M. Marchal, représentant de la Cour des Comptes et les réponses de M. le ministre Marcourt.
Un large échange de vues s'en est suivi.
Un large échange de vues s'en est suivi.
001396321
Clôture des discussions sans vote
001396342
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, il est fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
On
001392352
Dossier