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23ème cahier d'observations adressé par la Cour des Comptes au Parlement de la Communauté française. Fascicule 1er
Objets
001360459
Envoi en commission - Envoi en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001362021
Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001362023
Envoi en commission - Envoi en commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse.
001362025
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
001362027
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.
001362029
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur.
001362031
Envoi en commission - Envoi en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001362621
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
001362622
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Olivier Saint-Amand est désigné en qualité de rapporteur.
001362708
Discussion en commission - - La commission a entendu la réponse unique de Mme la Ministre Simonet.
- La discussion générale est close.
- Il est fait confiance au Président, ainsi qu'au rapporteur pour la rédaction de l'avis.
- La discussion générale est close.
- Il est fait confiance au Président, ainsi qu'au rapporteur pour la rédaction de l'avis.
001362626
Examen conjoint
001362628
Clôture des discussions sans vote
001362629
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001362664
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales.
001362665
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Alfred Gadenne est désigné en qualité de rapporteur.
001362666
Discussion en commission - La discussion est close.
001362667
Clôture des discussions sans vote
001362668
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001364185
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Finances, de la Comptabilité, du Budget et du Sport.
001364186
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Christian Noiret est désigné en qualité de rapporteur.
001364187
Discussion en commission - La discussion est close.
001364188
Clôture des discussions sans vote
001364189
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
001364196
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enfance, de la Recherche, de la Fonction publique et des Bâtiments scolaires.
001364197
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Chantal Bertouille est désignée en qualité de rapporteuse.
001364198
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont entendu l'exposé du représentant de la Cour des Comptes et les réponses de M. le ministre Nollet.
La discussion est close.
La discussion est close.
001364199
Clôture des discussions sans vote
001364200
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001364628
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse.
001364629
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Annick Saudoyer est désignée en qualité de rapporteuse.
001364630
Discussion en commission - La Commssion a décidé d'examiner conjointement les cahiers d'observations 22 et 23 de la Cour des Comptes.
001364631
Clôture des discussions sans vote
001364632
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001364326
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur.
001364327
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Joëlle Kapompolé est désignée en qualité de rapporteuse.
001364328
Discussion en commission - Les membres de la Commission ont décidé d'examiner conjointement les 22ème et 23ème cahier d'observations.
Les membres de la Commission ont entendu les exposés de MM. Marchal et Jamotton, représentants de la Cour des Comptes et les réponses de M. le ministre Marcourt.
La discussion est close.
Les membres de la Commission ont entendu les exposés de MM. Marchal et Jamotton, représentants de la Cour des Comptes et les réponses de M. le ministre Marcourt.
La discussion est close.
001364412
Examen conjoint - La commission a décidé d'examiner ce cahier d'observations conjointement avec le cahier d'observations n° 153 (2010-2011) n°1.
001364329
Clôture des discussions sans vote
001364330
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001364679
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001364680
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Catherine Houdart est désignée en qualité de rapporteuse.
001364681
Discussion en commission - -La Commission a entendu l'exposé du représentant de la Cour des Comptes et la réponse de Mme la Ministre Laanan
- Un large échange de vues s'en est suivi.
- Un large échange de vues s'en est suivi.
001364682
Clôture des discussions sans vote
001364683
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
On
001360456
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