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hemicycle
333
Rapport du collège des commissaires aux comptes sur l'exercice clos le 31 décembre 2015 de l'Institut de la Formation en Cours de Carrière (IFC)
Objets
001524857
Rapport de vérification - Ce document ne fait pas l'objet d'une publication. Il peut-être consulté au Greffe du Parlement.
001524859
Envoi en commission pour information - Envoi pour information en Commission de l'Education.
001529242
6
Dépôt
001636580
Fin de législature
On
001524856
Désactivé
Autre