hemicycle
633
Rapport d'évaluation du décret du 31 mars 2004 relatif à l'adoption
Rapport
Commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles
Fédération Wallonie-Bruxelles / Communauté française (entité fédérée)
adoption
2023-2024
Objets
001786150
Document RAPPORT 001786152
Rapport - Ce rapport est disponible dans sa version PDF au service de documentation : Documentation@pfwb.be.
001786151
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles.
On
001786149
Désactivé
Dossier
001786149