Document RAPPORT 000356929

Rapport - Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

Envoi en commission - Envoi à la commission des Relations internationales et des Questions européennes.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Le Comité d'avis a décidé de présenter à la commission des Relations internationales et des Questions européennes un avis commun aux deux rapports. M. Wacquier a été désigné en qualité de rapporteur. Le Comité d'avis a déterminé sa méthode de travail et examiné les contributions de chaque groupe politique. L'avis sera rendu lors de la prochaine réunion.

Désignation du (des) rapporteur(s) - A l'unanimité, M. Wacquier est désigné en qualité de rapporteur.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - La discussion est close. L'avis a été rendu à l'unanimité des six membres présents. A l'unanimité, il est fait confiance au Président et au Rapporteur.

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité, il est fait confiance au Président et au Rapporteur.

Avis d'une commission annexe - La discussion générale, de même que l'avis, relatifs au rapport consécutif au décret du 19 décembre 2002 portant suivi des résolutions de la Conférence des Nations Unies sur les femmes à Pékin de septembre 2002 à septembre 2003 se trouve consigné dans l'avis du Comité repris dans le doc. n° 378 (2002-2003) n° 2.

Inscription à l'ordre du jour de la commission

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Trussart est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé de M. Wacquier concernant l'avis émis par le Comité d'avis chargé d'examiner les questions relatives à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
Le ministre-président de la Communauté française, M. Hasquin, a donné d'ores et déjà réponse à plusieurs des observations et questions soulevées dans le cadre de cet avis.
Un échange de vues s'en est suivi.
Le ministre-président a annoncé qu'il déposera un document de synthèse au gouvernement fin du mois.

Confiance au(x) rapporteur(s) - Il est fait confiance au Président et au Rapporteur pour la rédaction du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Rapport - Examen joint.
Le texte des débats figure au document n° 378 (2002-2003) n° 3.

Discussion - Discussion conjointe avec doc. 378 (2002-2003) close.

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)

Adoption des conclusions

Inscription à l'ordre du jour de la séance