Document RAPP 001785256

Cahier d'observation - Dépôt.

Envoi en commission - Envoi en Commission du Budget, de la Fonction publique, de l'Égalité des chances, de la Tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement et des Bâtiments scolaires.

Envoi en commission - Envoi en Commission de l'Éducation.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission du Budget, de la Fonction publique, de l'Égalité des chances, de la Tutelle sur Wallonie-Bruxelles Enseignement et des Bâtiments scolaires.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Sophie Mengoni est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - - Mme Mengoni est désignée en qualité de rapporteuse ;
- la commission a entendu l'exposé de M. Dominique Guide, conseiller de la Cour des comptes et de M. Julien Voyeux, premier auditeur-réviseur à la Cour des comptes ;
- la commission a entendu la réponse à la Cour des comptes par M. le ministre Daerden et M. Alexandre Mollet, directeur général f.f. de la direction générale du Budget et des Finances du ministère de la FWB ;
- la commission a procédé à un large échange de vues ;
- la discussion est close ;
- il est fait confiance au président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission de l'Éducation.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Michele Di Mattia est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - - La commission a entendu l'exposé de Mme Labye, représentante de la Cour des comptes ;
- Un échange de vues s'en est suivi ;
- La discussion est close.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport