hemicycle
2
375
Rapport d'évaluation du décret du 18 janvier 2018 portant le Code de la Prévention, de l'Aide à la Jeunesse et de la Protection de la Jeunesse
Rapport de Commission
Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
rapport
aide à la jeunesse
protection de la jeunesse / protection des mineurs d'âge (en général)
Code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la Jeunesse
Document RAPPORT 001726815
Document RAPP 001741005
2021-2022
Objets
001726813
Document RAPPORT 001726815
Rapport - Rapport disponible sur le portail Ad Hoc ou sur demande à l'adresse documentation@pfwb.be.
001726814
Envoi en commission
001741148
Inscription à l'ordre du jour de la commission
001741150
Eddy Fontaine
Désignation d'un rapporteur
001741152
Discussion en commission - - La commission a entendu les auteurs du rapport de recherche :

- M. Thierry Moreau
- Mme Camille Gambi-Arnold
- M. Mehdi Nzuzi Mbombo
- M. Dan Kaminski

- Un large échange de vues s'en est suivi.
001741154
Document RAPP 001741005
Rapport de commission
On
Document RAPPORT 001726812
1000000020d20ab
001741005
001741154
Désactivé
Document
001726812