Image
2
618
Rapport de commission présenté au nom de la Commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la Jeunesse
Objets
001273072
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'un publication par les services du Parlement.
001273074
Envoi en commission - Envoi en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.
001275158
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.
001275159
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Florine Pary-Mille et M. Pol Calet sont désignés en qualité de rapporteurs.
001275160
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé du Délégué général aux Droits de l'Enfant et a procédé à un large échange de vues.
001275181
Clôture des discussions sans vote
001275182
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et aux rapporteurs pour la rédaction du rapport.
001637179
Fin de législature
On
10000000101a08a
001275284
001275183
Document
001273071