Document RAPP 001215943

Rapport d'activités - Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.

(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).

Envoi en commission - Envoi, pour information, à la commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Dépôt - Annonce du dépôt en séance publique.

Envoi en commission - Envoi, pour information, à la commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse et du Cinéma.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour de la commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la Jeunesse.

Discussion en commission - - Les membres de la commission ont décidé, à l'unanimité, d'examiner conjointement le rapport d'activités de l'OEJAJ pour l'année 2004 (doc.152(2004-2005)n°1) et le rapport d'activités de l'OEJAJ pour l'année 2005 (doc.281(2005-2006)n°1;
- ceux-ci ont décidé de ne pas désigner de rapporteur et de ne pas rédiger de rapport;
- ceux-ci ont ensuite entendu les représentants de l'Observatoire et ont procédé à un large échange de vues;.

Clôture des discussions sans vote - Ces rapports d'activités n'ont pas fait l'objet d'un rapport et ne seront pas examinés en séance.

Examen conjoint - A l'unanimité des membres présents, la Commission a décidé d'examiner conjointement les deux rapports d'activités de l'OEJAJ pour l'année 2004 (doc.152(2004-2005)n°1) et pour l'année 2005 (doc.281(2005-2006)n°1).

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Procureur est désigné en qualité de rapporteur à l'unanimité des membres présents.

Discussion en commission - - La Commission a entendu l'exposé introductif de M. Benoît Parmentier et de Mme Dominique Delvaux, représentants de l'Observatoire de l'Enfance, de la Jeunesse et de l'Aide à la Jeunesse et a procédé à un large échange de vues.
- A l'unanimité des membres présents, la Commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la Commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport