hemicycle
Futur plan de fréquence radio
Question orale
commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias
taux d'audience et/ou de fréquentation et/ou tirage
radiodiffusion
services et/ou infrastructures en matières culturelles
décret
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
audiovisuel (technologies/secteur d'activité)
politique en matière d'audiovisuel
cadastre des fréquences radiophoniques
plans, programmes et ensembles de mesures en matières culturelles
Document CRICOM 001584898
2017-2018
Objets
001585188
Document CRICOM 001584898
11
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Olivier Maroy et la réponse de M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias.
001585189
Document CRICOM 001584898
12
Réponse
001585190
Document CRICOM 001584898
14
Réplique(s)
On
001583925
Désactivé
Question
001583925