hemicycle
Radios associatives et la recommandation du CSA
Question orale
Olivier Maroy
commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias
subventions et/ou investissements
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
associations / vie associative
chaînes radiophoniques
directives SMA (directives européennes sur les services de médias audiovisuels)
Document CRICOM 001470857
2014-2015
Objets
001470525
Document CRICOM 001470857
23
Olivier Maroy
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Olivier Maroy et la réponse de M. Jean-Claude Marcourt, Vice-Président, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias.
001470526
Document CRICOM 001470857
23
Jean-Claude Marcourt
Réponse
001470527
Document CRICOM 001470857
24
Olivier Maroy
Réplique(s)
On
001469366
Désactivé
Question
001469366