hemicycle
Evolution dans la mise en oeuvre de l'accompagnement post-adoptif et rapport d'activités du Conseil supérieur de l'adoption
Question orale
Paul-Olivier Delannois
commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse
rapport d'activités
famille
enfance
Droits de l'enfant (Convention internationale des Droits de l'enfant)
arrêté
Conseil supérieur de l'adoption (COSA)
adoption
Document CRICOM 001262161
Document CRICOM 001268617
2007-2008
Objets
001263117
Document CRICOM 001262161
Paul-Olivier Delannois
Reportée en commission - - à la demande de l'auteur empêché, cette question orale est reportée.
001268750
Document CRICOM 001268617
12
Paul-Olivier Delannois
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Paul-Olivier Delannois et la réponse de Mme Catherine Fonck, Ministre de l'Enfance, de l'Aide à la jeunesse et de la Santé.
001268751
Document CRICOM 001268617
13
Catherine Fonck
Réponse
001268752
Document CRICOM 001268617
15
Paul-Olivier Delannois
Réplique(s)
On
001261911
Désactivé
Question
001261911