Document PPD 001332939

Proposition de décret - Dépôt.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Prise en considération

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Sybille de Coster-Bauchau est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - - La commission a entendu l'exposé introductif de Mme Bertieaux.
- La discussion générale est entamée.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour de la Commission de l'Education.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Olivier Saint-Amand est désigné en qualité de rapporteur.

Examen conjoint

Jonction - La proposition de décret est jointe au dossier n° 231 (2010-2011). Elle est sans objet.

Inscription à l'ordre du jour de la séance

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - M. Saint-Amand, rapporteur, se réfère à son rapport écrit. Discussion générale conjointe avec le projet de décret modifiant diverses dispositions relatives à l'enseignement secondaire (doc. 231 (2010-2011) n° 1.