Document PPD 001177884

Proposition de décret - Dépôt.

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Prise en considération

Envoi en commission - Envoi en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Retrait - Retrait en séance publique.

Discussion en commission - - les membres de la commission ont exprimé le souhait, à l'unanimité, que ladite proposition soit examinée conjointement avec les membres de la commission de l'Education.

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Véronique Bonni et Mme Caroline Cassart-Mailleux sont désignées en qualité de rapporteuses.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Véronique Bonni et Mme Caroline Cassart-Mailleux sont désignées en qualité de rapporteuses.

Discussion en commission - - les membres de la commission ont entendu l'exposé introductif de Mme Bertieaux, co-auteur de la proposition de décret;
- les membres de la commission ont auditionné les personnes suivantes : Michel Pettiaux, directeur gestionnaire au Fonds des affections respiratoires - FARES; Luk Joossens de la fondation contre le cancer; Karine Levie, docteur à la promotion de la santé à l'école - PSE; Guy de Keyser, Secrétaire général de la fédération des centres PMS libres - PCPL; Michel d'Arienzo, éducateur; M. Andries, Préfet de l'Athénée Serge Creuz à Molenbeek-Saint-Jean;
- un large échange de vues s'en est suivi.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.

Discussion en commission - La Commission a décidé de procéder à un examen d'ensemble des trois textes inscrits à son ordre du jour.
A la suite de l'examen et du vote de la proposition de décret relative à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école (Doc 232 (2005-2006) n° 1), les auteurs de la présente proposition de décret ont déclaré la retirer.
La Commission a décidé que le compte rendu des auditions auquel l'examen de cette proposition de décret a donné lieu serait inséré dans le rapport de Mmes Bonni et Cassart-Mailleux relatif à la proposition de décret faisant l'objet du point 3 de l'ordre du jour (Doc. 232 (2005-2006) n° 1).

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales et de l'Aide à la jeunesse.

Discussion en commission - - la commission a décidé de procéder à un examen d'ensemble des trois textes inscrits à l'ordre du jour;
- à la suite de l'examen et du vote de la proposition de décret relative à la prévention du tabagisme et l'interdiction de fumer à l'école (doc.232(2005-2006)n°1), les auteurs de la présente proposition de décret ont déclaré la retirer;
- la commission a décidé que le compte rendu des auditions tenues à l'occasion de l'examen de cette proposition de décret serait inséré dans le rapport de Mmes Bonni et Cassart-Mailleux relatif à la proposition de décret faisant l'objet du point 3 de l'ordre du jour (doc.232(2005-2006)n°1).

Retrait

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