hemicycle
56
Proposition de décret assurant l'information sur le choix des études
proposition de décret
Pierre Hazette
orientation scolaire/académique et/ou professionnelle
information
options, branches enseignées, programmes d'études, orientation scolaire
Document PPD 000046538
Document CRI 000085342
Document RAPP 000081740
1995-1996
Objets
000211006
Document PPD 000046538
Pierre Hazette
Dépôt - Document de référence. (voir document 81 (1992-1993)).
Dépôt suite à une Caducité.
000230202
Document PPD 000046538
Pierre Hazette
Proposition de décret
000230203
Prise en considération
000211007
Désignation du (des) rapporteur(s) - Cion : désignation de rapporteur : A désigner.
000211008
Discussion en commission - Cion :.
000230204
Document RAPP 000081740
Christian Dupont
Marcel Neven
Rapport - Rapport commun.
000230205
Document RAPP 000081740
Freddy Deghilage
Rapport - Rapport préliminaire sur les auditions.
000230206
Document CRI 000085342
3
Discussion (Voir : Discussion générale conjointe)
000211010
Jonction - Cion : Cette proposition sera examinée conjointement avec la proposition 152 ( 1996-1997 ).
On
000204471
Dossier