Document DG-PPR 001576305

Proposition de résolution - Dépôt.

Inscription à l'ordre du jour de la séance

Prise en considération

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances.

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Nicolas Tzanetatos est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - - La commission a décidé d'examiner conjointement cette propositions de résolution avec la proposition de résolution n° 532 (2017-2018) n° 1.
- La commission a entendu l'exposé de MM. Evrard et Destrebecq, co-auteurs de la proposition de résolution.
- La discussion générale est entamée.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles.

Discussion en commission - - La commission a entendu les présentations de :
- de M. Guillaume, de l'Adeps ;
- de Mme Paris, du Comité Olympique et Interfédéral Belge.
- Un large échange de vues s'en est suivi.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Aide à la Jeunesse, des Maisons de Justice, des Sports et de la Promotion de Bruxelles.

Examen conjoint - - La proposition de résolution a été examinée conjointement avec la proposition de résolution visant à réduire l'inégalité des gains dans les compétitions sportives amateurs (Doc. 532 (2017-2018) n° 1) et la proposition de résolution visant l'égalité des récompenses pour les femmes et les hommes dans les compétitions sportives organisées en Fédération Wallonie-Bruxelles (Doc. 634 (2017-2018) n° 1).
- Elle est devenue sans objet.

Clôture des discussions sans vote

Confiance

Rapport

Jonction - La proposition est jointe au dossier n°634 (2017-2018). Elle est sans objet.

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Fin de législature