Image
hemicycle
1
197
Proposition de résolution relative à une clarification des filières menant au diplôme en soins infirmiers
Objets
001338945
Sybille de Coster-Bauchau
Françoise Bertieaux
Jacques Brotchi
Proposition de résolution - Dépôt.
001342920
4
Dépôt
001339554
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur.
001384764
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur.
001384765
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Zakia Khattabi est désignée en qualité de rapporteuse.
001384766
Discussion en commission - Les membres de la commission ont entendu l'exposé de M. Brotchi, co-auteur de la proposition de résolution.
La discussion est entamée.
La proposition de résolution sera de nouveau inscrite à l'ordre du jour de la commission lors du dépôt d'un projet de décret annoncé par M. le ministre Marcourt d'ici à 2013.
001467854
Fin de législature
On
100000001074030
001338946
001338945
Document
001338944