Document DG-PPR 000338146

Proposition de résolution - Dépôt.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.

Envoi en commission - Envoi en commission de la Santé, des Matières sociales, des Sports et de l'Aide à la Jeunesse.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Jacques Otlet est désigné en qualité de rapporteur.

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Discussion en commission - Les membres de la commission décident d'examiner conjointement les deux propositions de résolution;
Les membres de la commission ont entendu l'exposé introductif des auteurs des deux propositions, MM. Wahl et Cheron;
Après un large échange de vues, les membres de la commission décident d'interrompre leurs travaux et de les reprendre l'après-midi à 15h00.

Discussion en commission - La proposition de résolution déposée par M. Cheron est rejetée par 10 voix contre 5.
L'ensemble de la proposition de résolution déposée initialement par M. Wahl telle qu'amendée est adoptée par 12 voix contre 3.

Vote en commission (rejet) - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Rejet par 10 voix contre 5 et 0 voix d'abstention.

Examen conjoint - Il a été décidé d'examiner la proposition de résolution conjointement avec la proposition de résolution relative à l'avenir du Grand Prix de Formule 1 à Spa Francorchamps déposée par MM. Wahl, Bayenet, Mme Derbaki-Sbaï, M. Istasse et consorts (doc.332(2002-2003)n°1).

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion (Voir : Discussion générale conjointe) - Discussion générale conjointe avec le document 332 close. La présente proposition de résolution devient sans objet du fait de l'adoption de la proposition de résolution 332 (2002-2003) n° 1.