Document DG-PPR 000204458

Dépôt - Dépôt.

Dépôt - Annonce du dépôt en séance.

Envoi en commission - Lettre d'envoi à la présidente de la cion.

Proposition de résolution

Dépôt

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Saulmont est désigné en qualité de rapporteur à l'unanimité des membres présents.

Discussion en commission - Exposé introductif de M. Houssa, auteur de la proposition de résolution.
Avis de M. Grafé, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, du Sport et des Relations internationales.
Discussion générale close.

Amendement(s) en commission - Amendements de Mme Cogels-Le Grelle, MM. Houssa et Santkin adoptés par 9 voix contre 1.
Adoption de la proposition de résolution amendée par 9 voix contre 1.

Amendement(s) en commission

Approbation du rapport de commission

Rapport

Discussion générale - Discussion en séance.

Vote - Séance publique : vote nominatif : adotpion par 69 oui, 10 non et 1 abstention.

Envoi au Président du Gouvernement - La résolution sera communiquée à la Ministre-Présidente du Gouvernement dans la huitaine.

Discussion

Discussion

Discussion

Discussion

Adoption d'un nouvel intitulé - Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'avenir du sport automobile en Communauté française (au lieu de : en Wallonie).

Vote - Vote nominatif sur l'ensemble.