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66-ENSSUP15
Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles - Séance du mardi 9 mars 2021
Objets
001685076
Avant-projet de décret relatif à la lutte contre le dopage et à sa prévention
001685798
Carte blanche du mouvement sportif du 23 février et les perspectives du CODECO pour le sport
001685699
Accord Non-Marchand : suites à la réunion tripartite du jeudi 25 février et concertation des partenaires sociaux en vue de l'utilisation de l'enveloppe de 3 millions prévue pour le renforcement des secteurs dont vous avez la charge
001685714
Courrier du secteur de la jeunesse au sujet du projet de réforme des décrets sectoriels
001685187
Non-parité Homme-Femme sur dérogation dans cinq fédérations sportives
001685247
Droits des jeunes en IPPJ dans le cadre de la commission de surveillance
001685091
Codification de la Justice communautaire et la Conférence interministérielle milieu carcéral(suivi)
001685265
Modifications de l'arrêté relatif aux conditions d'agrément et d'octroi des subventions pour les services visés à l'article 139 du décret-code
001685494
Interpellation des mouvements de jeunesse francophones au sujet de la réforme des rythmes scolaires
001685331
Situation du service citoyen deux ans après la déclaration de politique de la fédération Wallonie-Bruxelles
001685384
Enseignements à retirer des statistiques du Ministère Public relatives aux poursuites de mineurs du chef d'infractions aux mesures de lutte contre le COVID-19
001685024
Animateurs brevetés pour l'organisation des plaines, camps et séjours
On
1000000020cc076
001686853
001686820
Document
1000000020cc02d
001686853