hemicycle
62-R.I.7
Compte rendu intégral
Séance du mardi 31 janvier 2012
Compte rendu intégral (CRIC) Commission
commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales
commission des Relations internationales et des Questions européennes, des Affaires générales et du Règlement, de l'Informatique, contrôle des communications des membres du Gouvernement et des dépenses électorales
2011-2012
Objets
001362007
Document INTERP 001362007
Marcel Cheron
Propos du ministre de l'enseignement supérieur sur la régionalisation de l'enseignement
001362010
Document INTERP 001362010
Marc Elsen
Régionalisation de l'enseignement
001361717
Document INTERP 001361717
Michel de Lamotte
Résultats des élections législatives congolaises et organisation du Sommet de la Francophonie
001361895
Document QO 001361895
Florence Reuter
Charte associative, état du dossier
001361901
Document QO 001361901
Barbara Trachte
Traité pour une Union économique renforcée
On
Document INTERP 001361717
1000000010930d4
001362656
001362678
Document
10000000109204d
001362656