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Séance plénière du mercredi 7 juin 2023
Objets
001769180
Arrêt 85/2023 du 1er juin 2023 de la Cour constitutionnelle portant sur les pôles territoriaux
001768503
Proposition de résolution visant à accélérer la mise à jour de l'équipement numérique et la connectivité des écoles
001768833
Projet de motion de recommandation en conclusion de l'interpellation de M. André Antoine à Mme. Valérie Glatigny, ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, intitulée "l'insuffisance de financement pour la politique sportive"
001768841
Projet de motion de recommandation en conclusion de l'interpellation de M. André Antoine à Mme. Valérie Glatigny, ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, intitulée "l'insuffisance de financement pour la politique sportive"
001769192
Quelles réactions face à la charte pour un enseignement à la hauteur de l'urgence écologique ?
001768852
Projet de motion d'ordre du jour pur et simple en conclusion de l'interpellation de M. André Antoine à Mme. Valérie Glatigny, ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles, intitulée "l'insuffisance de financement pour la politique sportive"
001769137
Proposition de résolution demandant à la Communauté française de plaider auprès du Gouvernement fédéral pour une majoration substantielle des quotas tenant compte des besoins réels en Wallonie et à Bruxelles
001769183
Arrêt de la Cour constitutionnelle concernant les dispositions concernant les pôles territoriaux
001769165
Nombre de médecins généralistes attendus en Fédération Wallonie-Bruxelles à l'horizon 2033
001766423
Projet de décret organisant la participation des services relevant des compétences de la Communauté française aux cellules de sécurité intégrale locales en matière de radicalisme, d'extrémisme et de terrorisme
001769300
Charte déclarative de déontologie des membres du Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles
001769177
Pôles territoriaux : discrimination des élèves ayant un handicap intellectuel
001769293
Actes de la conférence-débat intitulée «Les relations internationales des parlements: la diplomatie parlementaire, une autre voie(x)»
On
1000000020d509a
001769290
001769292
Désactivé
Document
1000000020d5083
001769290