Document CRI 001376805

Proposition de résolution visant à renforcer les programmes des écoles de promotion sociale en vue d'y développer un parcours de citoyenneté pour les primo-arrivants

Projet de décret intégrant les cursus de médecine et de sciences dentaires dans le dispositif mis en place par le décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur

Perspectives pour l'école fondamentale Eugène Mouton

Démission d'un membre de la commission nationale du Pacte culturel, Mme Marie BERNARD

Projet de décret modifiant diverses dispositions en matière d'enseignement obligatoire

Projet de décret - programme portant diverses mesures relatives aux fonds budgétaires figurant au budget général des dépenses de la Communauté française, à l'enseignement obligatoire et à l'enseignement de promotion sociale, à l'Agence pour l'évaluation de la qualité de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française, au financement de l'enseignement supérieur universitaire et non universitaire, aux bâtiments scolaires et à la recherche

Commission des Seniors

Proposition de modification du règlement

Proposition de résolution relative à la rénovation du Conservatoire royal de Bruxelles

Projet de décret contenant l'ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012

Rapport d'activités de l'Administration générale de l'Infrastructure dans le cadre du programme prioritaire de travaux pour l'année 2011

Projet de décret contenant l'ajustement du budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2012

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Premiers résultats du CEB