Document CRI 001272179

Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008

Décret "Mixité sociale", la gestion des inscriptions multiples et l'impact sur les petites écoles rurales

Situation des MENA

Accueillante d'enfants soupçonnée de faits de maltraitance

Ordre des travaux

Proposition de résolution visant à assurer le maintien des activités de coordination pédagogique, d'accompagnement des élèves, d'animation et de liens avec la société dans l'enseignement secondaire

Lutte contre le dopage

Projet de décret contenant le budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2009

Organisation des cross country de Hannut et de Dour

Quelle conformité de la politique de lutte contre le dopage avec le code mondial ?

Projet de décret - programme portant diverses mesures concernant la radiodiffusion, la création d'un fonds budgétaire relatif au financement des programmes de dépistage des cancers, les établissements d'enseignement, les internats, les centres psycho-médico-sociaux, et les bâtiments scolaires

Projet de décret portant intégration de la Faculté universitaire des Sciences agronomiques de Gembloux au sein de l'Université de Liège, création de l'Université de Mons par fusion de l'Université de Mons-Hainaut et de la Faculté Polytechnique de Mons, restructurant des habilitations universitaires et refinançant les universités

Evolution des relations entre la Chine et le Tibet : politique de la Communauté française

Pratique artistique et culturelle en milieu carcéral

Communauté française : mauvais élève en matière de conformité au code mondial antidopage de l'AMA ?

Double recours qui sera intenté prochainement par des parents d'élèves contre le décret dit "mixité sociale"

Priorités de la Communauté française dans le redéploiement et le rééquilibrage du financement de TV5 Monde

Commission permanente de contrôle linguistique
Présentation des candidats à la section française (Art. 60 des lois sur l'emploi des langues en matière administrative coordonnées le 18 juillet 1966)
Liste des candidats

Projet de décret contenant le budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 2009

Pratique du sport en prison

Bébés tués à la naissance : des cas de plus en plus fréquents

Projet de décret contenant le deuxième ajustement du budget des voies et moyens de la Communauté française pour l'année budgétaire 2008

Scission du football belge

Approbation de l'ordre du jour

Sanction infligée à la Belgique par l'Agence mondiale antidopage (AMA)

Décrets inscriptions - version 4