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Compte rendu intégral
Séance du mardi 21 mai 1996 ( matin et après-midi )
Séance du mardi 21 mai 1996 ( matin et après-midi )
Objets
000217468
Inscription au journal de classe du nom des prfesseurs ne donnant pas leurs cours
000217994
Prix de l'interprétation masculine à l'acteur Pascal Duquenne de l'ASBL CREAHM ( créativité et handicap mental )
000217998
Organisation de la fin de l'année scolaire 1995-1996 et de la rentrée de septembre
000217986
Fusion prochaine de l'Inspection médicale scolaire et des centres psycho-médico-sociaux
000217999
Tiraillements au sein du Gouvernement et de la majorité autour des menaces qui pèsent sur l'enseignement supérieur en Communauté française tant en matière de financement que d'organisation
000204548
Projet de décret portant réglementation des missions, des congés pour mission et des mises en disponibilité pour mission spéciale dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française
000217995
Prise en charge du problème de la maltraitance en Communauté française
000217441
Arrêtés n° 3 et 4 du Gouvernement de la Communauté française modifiant la ventilation de certaines allocations de base contenues respectivement dans le programme 1 des divisions organiques 61 et 25 du budget général des dépenses de la Communauté française pour l'année budgétaire 1996
( sans motion de conformité )
( sans motion de conformité )
000217985
Déclarations de la Ministre-présidente du Gouvernement sur les antennes de la RTBF, le dimanche 12 mai dans l'émission « Mise au point » à propos du décret de l'aide à la jeunesse
000217991
Subsides à l'ASBL SURYA ( Hébergement et accompagnement des victimes de la traite internationale des êtres humains )
000217988
Rôle à jouer par la Communauté française au sein du futur « Centre européen de langue française de Bruxelles-Alliance française » et initiatives développées par la Communauté pour défendre et promouvoir la place du français dans les milieux européens
On
99180RBEI020693
000057014
000227332
Document
000057014