Image
166
Projet d'ajustement du budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'exercice 2015
Objets
001477573
Projet de budget de fonctionnement - Projet d'ajustement du budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'exercice 2015.
001480862
Inscription à l'ordre du jour de la commission
001481227
Désignation d'un rapporteur - A l'unanimité des membres présents, la commission a désigné M. Mottard en qualité de rapporteur.
001481228
Discussion - La commission a entendu la présentation, Mme De Bue, rapporteuse au nom du Bureau du Parlement. La commission a procédé à une discussion à huis clos.
001481229
Votes - A l'unanimité des membres présents, la commission a adopté le dispositif et les tableaux budgétaires relatifs au projet d'ajustement du budget de fonctionnement 2015.
001491222
Discussion - M. Mottard, rapporteur, s'en réfère à son rapport écrit.
001491221
Justification de vote - De M. Doulkeridis pour les membres Ecolo, Nous
nous ab
stenons parce qu'ils n'ont pas participé aux discussions qui ont lieu à du huis clos.
nous ab
stenons parce qu'ils n'ont pas participé aux discussions qui ont lieu à du huis clos.
001491226
Adoption - Adoption du Projet d'ajustement du budget de fonctionnement du Parlement de la Communauté française pour l'exercice 2015.
On
001477572
Désactivé
Autre