Document AMENDCOM 001461713

Proposition de résolution - Dépôt.

Dépôt

Envoi en commission - Envoi en commission des Sports.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission des Sports.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Vincent Sampaoli est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - - Les membres de la commission ont entendu les développements de la proposition de résolution par M. Prévot.
- La discussion générale et l'examen des articles sont clos.
- Toutes les considérations et les recommandations ont été adoptées par 8 voix et 4 abstentions.
- L'ensemble de la proposition de résolution est adoptée par 8 voix et 4 abstentions.
- A l'unanimité des membres présents, il est fait confiance au Président, ainsi qu'au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Amendement(s) en commission

Vote en commission - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est adopté par 8 voix pour et 4 abstentions.

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Rapport oral

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Vote - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Adoption par 52 voix contre 0 et 30 voix d'abstention.

Justification de vote

Envoi au Président du Gouvernement