001783004
Non
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Salle Maurane

Hôtel de Ligne
Rez-de-chaussée
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bAMR7DDqR60
1. Ordre des travaux
2. Projet de décret modifiant le décret du 7 novembre 2013 définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études<br/>Doc. 606 (2023-2024) n°1<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur ;<br/>- discussion ;<br/>- votes.
3. Projet de décret modifiant le décret du 18 janvier 2018 portant le code de la prévention, de l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse, le décret du 14 mars 2019 relatif à la prise en charge en centre communautaire des jeunes ayant fait l'objet d'un dessaisissement et l'article 606 du code d'instruction criminelle<br/>Doc. 607 (2023-2024) n°1<br/><br/>- Désignation d'un rapporteur ;<br/>- discussion ;<br/>- votes.
4. A partir de 11H30 - Questions orales (article 82 du règlement) à Mme Françoise Bertieaux, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse et de la Promotion de Bruxelles
Maison de Justice
1. Question orale de M. Eddy Fontaine : Etat des lieux de la prise en charge des victimes de violences sexuelles
001782968
Aide à la Jeunesse
1. Question orale de M. Michel de Lamotte : Modifications relatives au Code de la prévention, l'aide à la jeunesse et de la protection de la jeunesse
001783290
2. Question orale de M. Michel de Lamotte : Difficultés à adopter pour certains profils
001783293
Jeunesse
1. Question orale de M. Eddy Fontaine : Rôle des organismes de jeunesse dans la lutte contre la fracture numérique
001783102
2. Question orale de M. Eddy Fontaine : Prévention à l'Ozempic chez les jeunes
001783156
3. Question orale de M. André Antoine : Sensibilisation des jeunes au droit de vote en vue des élections européennes
001783352
4. Question orale de M. André Antoine : Absence d'alternative pour la MJ de Rebecq
001783364
5. Question orale de Mme Marie-Martine Schyns : Perspectives du développement de l'offre des endroits de camp
001783373
Enseignement supérieur
1. Question orale de M. Martin Casier : Communication entre la Direction des allocations et prêts d'études et les services sociaux des établissements d'enseignement supérieur
001783013
2. Question orale de M. Martin Casier : Mise en œuvre de l'e-paysage
001783016
3.1. Question orale de Mme Sophie Mengoni : Aides à la réussite dans l'enseignement supérieur
001783031
3.2. Question orale de M. Michel de Lamotte : Transition entre l'enseignement obligatoire et l'enseignement supérieur
001783072
4. Question orale de M. Michel de Lamotte : Concours en sciences vétérinaires devant le Conseil d'État (suivi)
001783075
5. Question orale de M. Michel de Lamotte : Contingentement et coût des étudiants étrangers provenant de l'UE
001783093
6. Question orale de M. Mourad Sahli : Lettre ouverte de la Fédération des étudiants francophones concernant les dispositions pour garantir un enseignement juste durant les grèves
001783099
7. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Pratique des stages dans l'enseignement supérieur
001783111
8. Question orale de M. Manu Disabato : Mise en application de la Fusion Uclouvain Saint-Louis
001783180
9. Question orale de M. Manu Disabato : Entreprises fossiles dans les universités
001783195
10. Question orale de M. Manu Disabato : Prévention de l'antisémitisme en enseignement supérieur
001783315
11. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Chiffres lacunaires de la réussite 2022-2023
001783324
12. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Lutte contre les logements étudiants insalubres
001783391
13. Question orale de M. Michel de Lamotte : Reconnaissance automatique de certaines qualifications de diplômés
001783412
14. Question orale de M. Michel de Lamotte : Politique d'inclusion des personnes en situation de handicap dans la recherche scientifique
001783415
15. Question orale de M. Michel de Lamotte : Rythmes académiques (suivi)
001783418
16. Question orale de M. Michel de Lamotte : Formations d'assistant de pratique et des professions liées aux soins de santé
001783427
17. Question orale de Mme Sophie Mengoni : Evolution des salons étudiants du SIEP
001783421
18. Question orale de M. Rodrigue Demeuse : Création de la Chaire mobilité active à l'université de gand
001783475
19. Question orale de M. Jean-Pierre Kerckhofs : Protection des étudiants étrangers contre les faux garants
001783487
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CO
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