001248262
groupes d'experts (instances d'avis et/ou de concertation)
groupe de travail (instances d'avis et/ou de concertation)
organes consultatifs
services et/ou infrastructures et/ou opérateurs
jurys de qualification (enseignement secondaire qualifiant)
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation de la justice en Communauté française
conférences (instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation)
jury (instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation)
instance consultative
instances consultatives
Communauté métropolitaine de Bruxelles (CMB)
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation pour les activités sportives
Comité consultatif de bioéthique / comités d'éthique médicale
Commission de déontologie et d'éthique des mandataires publics
Medex / Service de santé administratif (SSA)
syndicats et/ou associations professionnelles
concertation sociale et/ou accord social
Commission permanente de contrôle linguistique
contrôle et/ou inspection
concertation
services d'inspection
inspections (services d'inspection)
instances de concertation
Comité de concertation gouvernement fédéral - gouvernements des Communautés et des Régions (Codeco)
organes d'observation (politiques publiques)
organes d'accompagnement
organes d'avis et/ou de contrôle
contrôle (organes/instances de)
avis (organes/instances d')
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation dans l'enseignement
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation en politique culturelle
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation en politique de santé
commission (instances d'avis et/ou de contrôle)
conseil (instances d'avis et/ou de contrôle)
consultatives (instances)
conseil supérieur (instances d'avis et/ou de contrôle)
A utiliser en combinaison avec le domaine d'action de l'instance sauf pour les instances relevant de la Communauté française lesquelles font l'objet d'un descripteur spécifique
instances de contrôle
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation de l'aide aux personnes
Commission d'accès aux et de réutilisation des documents administratifs (CADA / CARDA)
Conseil d'Etat
Cour constitutionnelle
Cour d'arbitrage
Cour des comptes
Collège des Commissaires aux comptes
inspections (instances d'inspection)
Inspection des finances (corps interfédéral)
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