Document RP-RACT 001494003

Rapport d'activités - Dépôt.

Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture et de l'Enfance.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture et de l'Enfance.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Nadia El Yousfi est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - La commission a entendu les exposés de M. Parmentiier, administrateur général de l'ONE et de Mme Bazier, directrice du service Etude et Stratégie.
La commission a procédé à un large échange de vues.

Retrait - Retrait en commission de la Culture et de l'Enfance.

Clôture des discussions sans vote

Rapport

Retrait de l'arriéré de la commission