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Rapport d'activités de la Commission de pilotage du système éducatif pour l'année 2003
Objets
000367742
Rapport d'activités - Dépôt. Ce document ne fait pas l'objet d'une publication par les services du Parlement.
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
(Le texte intégral est disponible dans les compactus.).
000367744
Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.
000368404
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.
000368405
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Bailly est désigné en qualité de rapporteur.
000368466
Discussion en commission - La commission a procédé à un large échange de vues.
000368467
Désignation du (des) rapporteur(s) - M. André Bailly est désigné en qualité de rapporteur.
000368468
Clôture des discussions sans vote
000368469
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.
000374584
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
On
000367741
Dossier