Document RP-COBS 001595563

Cahier d'observation - Dépôt.
[Le texte intégral du rapport est disponible dans les compactus].

Envoi en commission - Envoi en commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative.

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias.

Envoi en commission - Envoi en commission de l'Education.

Dépôt

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission du Budget, de la Fonction publique et de la Simplification administrative.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Bruno Lefebvre est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - - La commission a décidé d'examiner conjointement le 29ème cahier d'observations adressé par la Cour des comptes.
- M. Lefebvre est désigné en qualité de rapporteur.
- La commission a entendu l'exposé de MM. De Hovre, Jamotton, Jacques, Rigaux, Place et Charles, représentants de la Cour des comptes ainsi que les réponses des Ministres Schyns et Flahaut.
- Un large échange de vues s'en est suivi.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Education.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Bruno Lefebvre est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - - La commission a entendu les exposés des représentants de la Cour des comptes ainsi que les réponses des ministres Schyns et Flahaut.
- Un large échange de vues s'en est suivi.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la commission

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Joëlle Kapompole est désignée en qualité de rapporteuse.

Discussion en commission - - la commission a entendu les exposés de MM. Benzarour et Dehin, représentants de la Cour des comptes ;
- la commission a entendu la réponse de M. le ministre Marcourt ;
- un échange de vue s'en est suivi ;
- la discussion est close;
- à l'unanimité des 12 membres présents, il est fait confiance à la Présidente et à la Rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Clôture des discussions sans vote

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.

Rapport

Fin de législature