hemicycle
Académie royale de Belgique adopte un règlement pour sanctionner un membre
Question orale
Michel de Lamotte
Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
règlement
Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts (ARB)
discrimination
sanctions (discipline scolaire)
Document CRICOM 001758350
2022-2023
Objets
001758201
Document CRICOM 001758350
78
Michel de Lamotte
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Michel de Lamotte et la réponse de Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles.
001758202
Document CRICOM 001758350
79
Valérie Glatigny
Réponse
001758203
Document CRICOM 001758350
80
Michel de Lamotte
Réplique(s)
On
001756859
Désactivé
Question
001756859