hemicycle
Réflexion en cours sur l'élaboration d'un statut tiers ou intermédiaire pour les nouvelles fédérations sportives
Question orale
Hervé Cornillie
Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
décret
associations et fédérations sportives
Document CRICOM 001714764
2021-2022
Objets
001714755
Document CRICOM 001714764
45
Hervé Cornillie
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Hervé Cornillie et la réponse de Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles.
001714756
Document CRICOM 001714764
45
Valérie Glatigny
Réponse
001714757
Document CRICOM 001714764
46
Hervé Cornillie
Réplique(s)
On
001713631
Désactivé
Question
001713631