hemicycle
Fonctionnement du Tribunal arbitral du sport et ses interactions avec les acteurs du sport en FWB
Question orale
Hervé Cornillie
Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles
sport amateur
institutions internationales
Flandre (Vlaams Gewest) (entité fédérée)
promotion de l'activité physique et/ou sportive
associations et fédérations sportives
manifestations sportives
sport professionnel
évaluation
instances d'avis et/ou de contrôle et/ou de concertation pour les activités sportives
cours et tribunaux
arbitrage (sports)
Document CRICOM 001659319
2019-2020
Objets
001659561
Document CRICOM 001659319
17
Hervé Cornillie
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Hervé Cornillie et la réponse de Mme Valérie Glatigny, Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de la Promotion sociale, des Hôpitaux universitaires, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de Justice, de la Jeunesse, des Sports et de la Promotion de Bruxelles.
001659562
Document CRICOM 001659319
18
Valérie Glatigny
Réponse
001659563
Document CRICOM 001659319
19
Hervé Cornillie
Réplique(s)
On
001658417
Désactivé
Question
001658417