hemicycle
Evaluation du décret emploi dans les secteurs socio-culturels et concordance avec nouveaux accords du non marchands
Question orale
Marc Elsen
commission de la Culture, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la presse, du Cinéma, de la Santé et de l'Egalité des chances
secteur non marchand
social
subventions et/ou investissements
personnel
emploi
culture
décret
Document CRICOM 001366867
Document CRICOM 001368407
2011-2012
Objets
001367368
Document CRICOM 001366867
Marc Elsen
Reportée en commission - A la demande de l'auteur excusé, la question est reportée.
001368324
Document CRICOM 001368407
7
Marc Elsen
Développement - La Commission a entendu la question orale de M. Marc Elsen et la réponse de Mme Fadila Laanan, Ministre de la Culture, de l'Audiovisuel, de la Santé et de l'Egalité des chances.
001368325
Document CRICOM 001368407
7
Fadila Laanan
Réponse
001368326
Document CRICOM 001368407
8
Marc Elsen
Réplique(s)
On
001367366
Désactivé
Question
001367366