hemicycle
Suite donnée aux rapports d'activités prévus par les articles 72 et 73 du décret "missions".

Question n°116 du 18 novembre 2002
Question écrite
Anne-Marie Corbisier-Hagon
rapport d'activités
pilotage de l'enseignement
conseils de participation (enseignement)
rythmes scolaires / rythmes académiques
environnement
enseignement fondamental
éducation permanente (politique culturelle)
citoyenneté
promotion de l'activité physique et/ou sportive
Décret "Missions"
Document BQR 000350986
2002-2003
Objets
000346263
Document BQR 000350986
3
Anne-Marie Corbisier-Hagon
Développement
000346264
Document BQR 000350986
Sans réponse
On
000338808
Désactivé
Question
000338808