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Remplacement de M. Félix Cuvellier par M. Robert Belot
Objets
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Communication - En sa séancc du 10 octobre 1978, le Sénat a validé les pouvoirs de M. Robert Belot, proclamé sénateur en remplacement de M. Félix Cuvellier, démissionnaire.
M. Belot appartenant au groupe linguistique français devient membre de l'Assemblée.
M. Belot appartenant au groupe linguistique français devient membre de l'Assemblée.
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Dossier
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