Document DG-PPR 001757655

Proposition de résolution - Dépôt.

Inscription à l'ordre du jour de la séance

Prise en considération

Envoi en commission - Envoi en Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles.

Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Joëlle Kapompole et Mme Rachel Sobry sont désignées en qualité de rapporteuses.

Examen conjoint

Jonction - La proposition est jointe au dossier n° 557 (2022-2023). Elle est sans objet.

Clôture des discussions sans vote - La proposition de résulution est devenue sans objet.

Confiance au(x) rapporteur(s) - Il est fait confiance au président et aux rapporteuses pour la rédaction du rapport.

Rapport