Document DG-PPR 001694924

Proposition de résolution - Dépôt.

Inscription à l'ordre du jour de la séance

Prise en considération

Envoi en commission - Envoi en Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles.

Désignation du (des) rapporteur(s) - MM. Fontaine et Dodrimont sont désignés en qualité de rapporteurs.

Discussion en commission - - La discussion est entamée ;
- La commission auditionnera, dans le courant du mois de septembre, le Président de l'Association des Clubs Francophones de Football (ACFF), David Delferière, et son Secrétaire général Daniel Boccar ;
- Par 10 voix contre 3, la commission rejette l'inscription des votes à l'ordre du jour.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles.

Discussion en commission - - En l'absence du rapporteur, M. Dodrimont est désigné en qualité de co-rapporteur ;
- La commission a entendu M. Boccar, Secrétaire général de l'Association des clubs francophones de football (ACFF) ;
- Un large échange de vues d'en est suivi.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles.

Discussion en commission - La proposition de résolution examinée conjointement avec le projet de décret (Doc. 461 (2022-2023) n° 1) est devenue sans objet.

Clôture des discussions sans vote

Envoi en commission - Envoi en Commission des Relations internationales, des Sports, de l'Enseignement de Promotion sociale, des Affaires générales, du Règlement et du Contrôle des communications des membres du Gouvernement.