Document DG-PPR 001657138

Proposition de résolution - Dépôt.

Inscription à l'ordre du jour de la séance

Prise en considération

Envoi en commission - Envoi en Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles.

Désignation du (des) rapporteur(s) - M. Philippe Dodrimont est désigné en qualité de rapporteur.

Discussion en commission - - la commission a entendu M. Antoine, co-auteur, présenter les développements de la proposition de résolution ;
- la discussion est close.

Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en Commission de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale, de la Recherche, des Hôpitaux universitaires, des Sports, de la Jeunesse, de l'Aide à la jeunesse, des Maisons de justice et de la Promotion de Bruxelles.

Discussion en commission - - La proposition de résolution visant à soutenir les volontaires dans le mouvement sportif est rejetée par 10 voix contre 1 et 1 abstention.
- La confiance est accordée au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Vote en commission (rejet) - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est rejeté par 10 voix contre, 1 voix pour et 1 abstention.

Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et au rapporteur pour la rédaction du rapport.

Rapport

Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.

Discussion générale - M. Dodrimont, rapporteur, s'en réfère à son rapport écrit.

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Discussion générale

Vote (rejet) - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Rejet par 62 voix contre 16 et 11 voix d'abstention.