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hemicycle
554
Proposition de résolution visant à renforcer la diversité du paysage radiophonique en Communauté française de Belgique
Objets
001259143
Proposition de résolution - Dépôt.
001260576
6
Dépôt
001259994
Envoi en commission - Envoi en commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
001260325
Inscription à l'ordre du jour de la commission - Inscription à l'ordre du jour en commission de la Culture, de la Jeunesse, de l'Audiovisuel, de l'Aide à la Presse et du Cinéma.
001260326
Désignation du (des) rapporteur(s) - Mme Amina Derbaki Sbaï est désignée en qualité de rapporteuse.
001260327
Discussion en commission - La Commission a entendu l'exposé introductif de l'un des auteurs.
La discussion est close.
Par 6 voix contre 1 et 4 abstentions, la proposition a été rejetée.
Confiance a été faite au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001260340
Vote en commission (rejet) - La discussion générale est close. L'ensemble du projet est rejeté par 6 voix contre, 1 voix pour et 4 abstentions.
001260341
Confiance au(x) rapporteur(s) - A l'unanimité des membres présents, la commission a fait confiance au Président et à la rapporteuse pour la rédaction du rapport.
001260408
Rapport
001261256
Inscription à l'ordre du jour de la séance - Inscription à l'ordre du jour de la séance.
001261257
20
Discussion générale - Discussion close.
001263419
20
Discussion générale
001263420
21
Discussion générale
001263421
21
Discussion générale
001263422
22
Discussion générale
001263423
23
Discussion générale
001261331
34
Vote (rejet) - La discussion générale est close. Vote sur l'ensemble. Rejet par 48 voix contre 4 et 22 voix d'abstention.
On
DFGHJGFDHJK
001259142
Dossier